Variantes, Prestations Supplémentaires Éventuelles, Options : Késako ?

Les modifications répétées de réglementation relatives aux marchés publics ont eu notamment pour conséquence l’évolution, la substitution ou encore la disparition de ces termes. Il est parfois difficile de s’y retrouver. C’est pourquoi l’Agence Déclic vous propose de clarifier certains termes, pour que nous puissions tous parler le même langage.

Aujourd’hui, les termes à l’honneur sont :

– Les variantes,

– Les prestations supplémentaires éventuelles ou « PSE »,

– Les options.

L’élargissement de la notion de variantes

Avant la réforme des marchés publics, la variante était définie comme une modification, à l’initiative du candidat, de spécifications prévues dans le cahier des charges de l’acheteur en vue de proposer une solution ou des moyens alternatifs.

Avec la réforme, la notion de variante a connu un élargissement. En effet, elle a créé le terme de « variante imposée ». Cette dernière permet à un acheteur public d’imposer aux candidats de présenter une variante, autrement dit une alternative, aux spécifications prévues dans le cahier des charges.

Il est important de noter que quelle que soit la nature de la variante, elle est considérée comme une offre à part en entière. Autrement dit, un candidat peut présenter une offre de base et une offre « variantée », et ces dernières seront analysées indépendamment l’une de l’autre. Par conséquent, c’est l’offre économiquement la plus avantageuse, au vue de l’application des critères d’attribution, qui sera retenue. Une comparaison pas toujours facile pour l’acheteur public qui revient parfois à « comparer des choux et des carottes ».

L’utilisation des variantes a certains avantages puisque cela peut permettre aux candidats de :

• Présenter une solution, une technique différente tout en réalisant les prestations demandées, solution ou technique qui peut être innovante,
• Réaliser la prestation de façon moins onéreuse,
• Réaliser techniquement une prestation supérieure.

Néanmoins, le recours à des variantes demande un certain formalisme de la part de l’acheteur :

• Identifier des éléments ne pouvant pas faire l’objet de variantes,
• Déterminer des exigences minimales à respecter par les variantes (offre de base obligatoire pour présenter une offre « variantée »),
• Fixer les conditions de présentation des variantes.

La (re)apparition de la notion de PSE

Les PSE sont des Prestations Supplémentaires Éventuelles demandées par l’acheteur public, qu’il se réserve ou non le droit de commander au moment de la signature du contrat.

Avant la réforme, cette définition répondait à la notion d’option ! Ce changement de vocabulaire s’explique par la réforme des marchés publics d’origine européenne.

Les PSE, à l’initiative de l’acheteur, doivent être en lien avec l’objet du marché mais également définies dans le cahier des charges.

Lorsqu’un acheteur exige des PSE, l’analyse de celles-ci diffère de l’analyse des variantes. En effet, l’acheteur doit réaliser autant de classement des offres qu’il existe de combinaisons possibles, afin de choisir le candidat arrivant premier selon la combinaison. Voici un exemple avec une offre de base et 3 PSE… :

– Classement n°1 : Offre de base

– Classement n°2 : Offre de base + PSE 1

– Classement n°3 : Offre de base + PSE 2

– Classement n°4 : Offre de base + PSE 3

– Classement n°5 : Offre de base + PSE 1 + PSE 2

– Classement n°6 : Offre de base + PSE 1 + PSE 3

– Classement n°7 : Offre de base + PSE 2 + PSE 3

– Classement n°8 : Offre de base + PSE 1 + PSE 2 + PSE 3

…Soit 8 classements, d’où l’importance de ne pas multiplier le nombre de PSE dans un marché public ! La multiplication de PSE démontre une mauvaise définition du besoin de l’acheteur. Elle est souvent source de complication lors de l’exécution du marché public. Si vous souhaitez des conseils sur la définition du besoin, vous pouvez consulter la fiche réalisée par la Direction des affaires juridiques (DAJ).

Le changement de définition sous la notion d’option

L’option, avant la réforme des marchés publics, était définie comme une prestation que le candidat doit rajouter à son offre de base et que l’acheteur peut décider de mettre en application ou non.

Depuis la réforme des marchés publics, EXIT cette définition mais le terme d’option demeure.

Effectivement, le terme d’option a été conservé puisqu’il désigne une notion du droit de l’Union européenne. Une option est une prestation susceptible de s’ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations de base, à la condition qu’elle soit prévue dès le départ dans le contrat.

Concrètement, une option peut prendre plusieurs formes :

– de prestations similaires,

– de tranches optionnelles (appelées avant « tranches conditionnelles », tiens, tiens…),

– de la reconduction du marché public,

– de clauses de réexamen.

L’option, comme on peut l’entendre avec l’expression « une voiture toutes options », ne correspond pas en marchés publics à cette définition. Cette dernière se rapproche des PSE.

Vous souhaitez aller plus loin sur ces notions ? Vous trouverez une fiche détaillée.

Si malgré ces explications, des doutes demeurent sur ce sujet, ou un autre sujet, n’hésitez pas à nous rejoindre sur le groupe LinkedIn « L’achat public de demain ! » ou à nous contacter pour répondre à vos questions, car vous n’êtes pas seul !